Conseil d'administration

Conseil d'administration

Par Thierry Courtes, publié le mercredi 7 septembre 2022 13:10 - Mis à jour le jeudi 2 octobre 2025 10:37

Retrouvez dans cette rubrique les actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège.

Année 2022-2023 :

  • CA n°1 du 15 septembre 2022
    • Acceptation Don FSE pour le voyage à PRADES
    • Tableau des concessions de logements  2022-2023
    • Tarif repas élèves et commensaux
    • Bilan financier voyage à PRADES
    • DBM n°7
    • Autorisation de recrutement des personnels de droit public AED 0.57
    • Autorisation de recrutement des personnels de droit public AED 0.50
    • Passation de conventions, de contrats et de marchés
  • CA n°2 du 15 novembre 2022
    • Procès verbal du conseil d'administration du 15/09/2022
    • Liste des contrats exercice 2023
    • Tarifs des dégradation exercice2023
    • Tarifs demi pension et commensaux exercices 2023
    • Convention du GRETA-CFA
    • Règlement intérieur du GRETA-CFA
  • CA n°3-4 du 5 décembre 2022
    • Procès verbal du conseil d'administration du 15/11/2022
    • DBM pour info
    • Budget 2023
  • CA n°5 du 9 mars 2023
    • Approbation Procès-Verbal du CA n°3 du 5/12/2022
    • Fonctionnement Club échec
    • Voyage Catalan
    • Don FSE voyage
    • DBM pour info
    • DBM pour vote
    • DGH
    • IMP
  • CA n°6 du 17 avril 2023
    • Approbation Procès-Verbal du C.A. séance n°5 du 09/03/2023
    • Compte Financier 2022
    • DBM (prélèvement sur fonds de roulement)
    • Contrats pluriannuels
    • Convention Orchestre A l'Ecole
    • Logement Professeur COP Année scolaire 2023-2024
  • CA n°7 du 1er juin 2023
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°6 du 17/04/2023
    • Arbitrage travaux 
    • Répartition de la Dotation des IMP 2023-2024
    • Règlement intérieur du collège - Modification
  • CA n°8 du 4 juillet 2023
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°6 du 01/06/2023
    • Autorisation de recrutement des personnels sous contrat de droit public
    • Rapport annuel de fonctionnement de l'EPLE
    • Demandes de dérogation à loger
    • DBM pour vote n°9
    • Bilan financier du voyage à Barcelone (avril 2023)
    • Ajustement des tarifs

Année 2023-2024 :

  • CA n°1 du 07 novembre 2023
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°8 du 04/07/2023
    • Règlement intérieur du conseil d’administration 2023-2024
    • Installation des différentes instances (conseil de discipline, comité d’éducation à la Santé, à la Citoyenneté et à l’Environnement, commission éducative, conseil de vie collégienne et la commission d’hygiène et sécurité)
    • Concessions de logements en Convention d’Occupation Précaire
    • Décision Budgétaire modificative pour vote (Prélèvement sur Fonds de Roulement)
    • Délégation du Conseil d’administration au Chef d’établissement pour la passation des marchés à incidence financière annuelle
    • Acquisition et aliénation de biens (vente véhicule Suzuki et achat véhicule Dacia)
    • Tarifs 2023-2024
  • CA n°2 du 08 décembre 2023
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°1 du 07/11/2023
    • Réévaluation du loyer appartement en COP de type F3
    • Budget initial 2024
  • CA n°3 du 27 février 2024 :
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°2 du 08/12/2023
    • Convention et adhésion au GRETA CFA Aude-PO
    • Emploi de la DGH 2024-2025
    • Financement du séjour des catalanistes à Prades (Avril 2024)
  • CA n°4 du 26 avril 2024
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°3 du 27/02/2024
    • Compte financier 2023 (COFI 2023)
    • COFI 2023 – Affectation du résultat
  • CA n°5 du 02 juillet 2024
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°4 du 26/04/2024
    • Projets, voyages et sorties pédagogiques 2024-2025
    • Prélèvement sur fonds de roulement
    • Durées d’amortissement
    • Télépaiement  
    • Crédits pédagogiques globalisés (CPG)
    • Charte des fonds sociaux
    • Concessions de logements (NAS et COP)
    • Choix des manuels scolaires de mathématiques 6°, 4° et 3°
    • Tarifs 2024-2025
    • Sorties d’inventaire
    • Bilan annuel de fonctionnement
    • Ventilation des IMP 2024-2025
    • Convention tripartite Orchestre à l’Ecole « OAE »
    • Convention association OAE 
    • Autorisation de recrutements des AED (3 postes)

Année 2024-2025 :

  • CA n°1 du 07 novembre 2024
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°5 du 02/07/2024
    • Règlement intérieur du conseil d’administration 2024-2025
    • Installation des différentes instances (conseil de discipline, comité d’éducation à la Santé, à la Citoyenneté et à l’Environnement, commission éducative, conseil de vie collégienne et la commission d’hygiène et sécurité)
    • Délégation du Conseil d’administration au Chef d’établissement pour la passation des contrats, marchés et conventions à incidence financière annuelle
    • Renouvellement des contrats et conventions
    • Contrat La Pyrénéenne (lutte contre les nuisibles et bionettoyage)
    • Contrat de cession de droit de représentation avec la compagnie de Théâtre « Troupuscule »
    • Crédits pédagogiques Globalisés Etat (BOP 141)
    • Concession de logement 
  • CA n°2 du 28 novembre 2024
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°1 du 07/11/2024
    • Présentation du Budget initial 2025
    • Séjour des catalanistes à Barcelone du 31 mars au 2 avril 2025
    • Séjour de la 4°4 à option Pentathlon du 12 mai au 14 mai 2025.
  • CA n°3 du 28 mars 2025
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°2 du 28/11/2024
    • Emploi de la Dotation Horaire Globale 2025-2026
    • Convention Cordées de la Réussite pour le concours « On a la tchatche »
    • Manuels scolaires Anglais 4° - Rentrée 2025-2026
    • Ventilation des Crédits Pédagogiques Globalisés (BOP 141)
    • Acceptation d’un don de l’OPLC pour le Séjour à Barcelone
  • CA n°4 du 29 avril 2025
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°3 du 28/03/2025
    • Modification du Règlement Intérieur du collège pour la Rentrée 2025
    • Présentation du Compte financier 2024 (COFI 2024) et affectation du résultat
    • Règlement intérieur du GRETA-CFA Aude-PO
    • Acceptation d’un don du FSE pour la location de la salle de spectacle de Thuir
  • CA n°5 du 26 mai 2025 – Session extraordinaire
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°4 du 29/04/2025
    • Don du Collège à l’AS pour les Championnats de France UNSS de Laser Run à Strasbourg
  • CA n°6 du 3 juillet 2025
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°5 du 26/05/2025
    • Convention du groupement comptable Lycée François Arago
    • Convention « Orchestre à l’Ecole »
    • Concessions de logements
    • Ventilation des Crédits Pédagogiques Globalisés BOP 141
    • Tarifs Rentrée 2025
    • Ventilation des IMP 2025-2026
    • Bilan de fonctionnement 2024-2025

Année 2025-2026 :

  •  CA du 11 septembre 2025 -Session extraordinaire
    • Approbation Procès-verbal du CA séance n°6 du 03/07/2025
    • Autorisation de recrutement des personnels de droit public (AED  1 poste à 25%)
    • Vote du bilan de fonctionnement présenté au CA n°6 du 03072025
Pièces jointes

À télécharger

 / 1