Conseil d'administration
Par Thierry Courtes, publié le mercredi 7 septembre 2022 13:10 - Mis à jour le jeudi 2 octobre 2025 10:37
Retrouvez dans cette rubrique les actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège.
Année 2022-2023 :
- CA n°1 du 15 septembre 2022
- Acceptation Don FSE pour le voyage à PRADES
- Tableau des concessions de logements 2022-2023
- Tarif repas élèves et commensaux
- Bilan financier voyage à PRADES
- DBM n°7
- Autorisation de recrutement des personnels de droit public AED 0.57
- Autorisation de recrutement des personnels de droit public AED 0.50
- Passation de conventions, de contrats et de marchés
- CA n°2 du 15 novembre 2022
- Procès verbal du conseil d'administration du 15/09/2022
- Liste des contrats exercice 2023
- Tarifs des dégradation exercice2023
- Tarifs demi pension et commensaux exercices 2023
- Convention du GRETA-CFA
- Règlement intérieur du GRETA-CFA
- CA n°3-4 du 5 décembre 2022
- Procès verbal du conseil d'administration du 15/11/2022
- DBM pour info
- Budget 2023
- CA n°5 du 9 mars 2023
- Approbation Procès-Verbal du CA n°3 du 5/12/2022
- Fonctionnement Club échec
- Voyage Catalan
- Don FSE voyage
- DBM pour info
- DBM pour vote
- DGH
- IMP
- CA n°6 du 17 avril 2023
- Approbation Procès-Verbal du C.A. séance n°5 du 09/03/2023
- Compte Financier 2022
- DBM (prélèvement sur fonds de roulement)
- Contrats pluriannuels
- Convention Orchestre A l'Ecole
- Logement Professeur COP Année scolaire 2023-2024
- CA n°7 du 1er juin 2023
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°6 du 17/04/2023
- Arbitrage travaux
- Répartition de la Dotation des IMP 2023-2024
- Règlement intérieur du collège - Modification
- CA n°8 du 4 juillet 2023
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°6 du 01/06/2023
- Autorisation de recrutement des personnels sous contrat de droit public
- Rapport annuel de fonctionnement de l'EPLE
- Demandes de dérogation à loger
- DBM pour vote n°9
- Bilan financier du voyage à Barcelone (avril 2023)
- Ajustement des tarifs
Année 2023-2024 :
- CA n°1 du 07 novembre 2023
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°8 du 04/07/2023
- Règlement intérieur du conseil d’administration 2023-2024
- Installation des différentes instances (conseil de discipline, comité d’éducation à la Santé, à la Citoyenneté et à l’Environnement, commission éducative, conseil de vie collégienne et la commission d’hygiène et sécurité)
- Concessions de logements en Convention d’Occupation Précaire
- Décision Budgétaire modificative pour vote (Prélèvement sur Fonds de Roulement)
- Délégation du Conseil d’administration au Chef d’établissement pour la passation des marchés à incidence financière annuelle
- Acquisition et aliénation de biens (vente véhicule Suzuki et achat véhicule Dacia)
- Tarifs 2023-2024
- CA n°2 du 08 décembre 2023
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°1 du 07/11/2023
- Réévaluation du loyer appartement en COP de type F3
- Budget initial 2024
- CA n°3 du 27 février 2024 :
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°2 du 08/12/2023
- Convention et adhésion au GRETA CFA Aude-PO
- Emploi de la DGH 2024-2025
- Financement du séjour des catalanistes à Prades (Avril 2024)
- CA n°4 du 26 avril 2024
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°3 du 27/02/2024
- Compte financier 2023 (COFI 2023)
- COFI 2023 – Affectation du résultat
- CA n°5 du 02 juillet 2024
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°4 du 26/04/2024
- Projets, voyages et sorties pédagogiques 2024-2025
- Prélèvement sur fonds de roulement
- Durées d’amortissement
- Télépaiement
- Crédits pédagogiques globalisés (CPG)
- Charte des fonds sociaux
- Concessions de logements (NAS et COP)
- Choix des manuels scolaires de mathématiques 6°, 4° et 3°
- Tarifs 2024-2025
- Sorties d’inventaire
- Bilan annuel de fonctionnement
- Ventilation des IMP 2024-2025
- Convention tripartite Orchestre à l’Ecole « OAE »
- Convention association OAE
- Autorisation de recrutements des AED (3 postes)
Année 2024-2025 :
- CA n°1 du 07 novembre 2024
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°5 du 02/07/2024
- Règlement intérieur du conseil d’administration 2024-2025
- Installation des différentes instances (conseil de discipline, comité d’éducation à la Santé, à la Citoyenneté et à l’Environnement, commission éducative, conseil de vie collégienne et la commission d’hygiène et sécurité)
- Délégation du Conseil d’administration au Chef d’établissement pour la passation des contrats, marchés et conventions à incidence financière annuelle
- Renouvellement des contrats et conventions
- Contrat La Pyrénéenne (lutte contre les nuisibles et bionettoyage)
- Contrat de cession de droit de représentation avec la compagnie de Théâtre « Troupuscule »
- Crédits pédagogiques Globalisés Etat (BOP 141)
- Concession de logement
- CA n°2 du 28 novembre 2024
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°1 du 07/11/2024
- Présentation du Budget initial 2025
- Séjour des catalanistes à Barcelone du 31 mars au 2 avril 2025
- Séjour de la 4°4 à option Pentathlon du 12 mai au 14 mai 2025.
- CA n°3 du 28 mars 2025
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°2 du 28/11/2024
- Emploi de la Dotation Horaire Globale 2025-2026
- Convention Cordées de la Réussite pour le concours « On a la tchatche »
- Manuels scolaires Anglais 4° - Rentrée 2025-2026
- Ventilation des Crédits Pédagogiques Globalisés (BOP 141)
- Acceptation d’un don de l’OPLC pour le Séjour à Barcelone
- CA n°4 du 29 avril 2025
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°3 du 28/03/2025
- Modification du Règlement Intérieur du collège pour la Rentrée 2025
- Présentation du Compte financier 2024 (COFI 2024) et affectation du résultat
- Règlement intérieur du GRETA-CFA Aude-PO
- Acceptation d’un don du FSE pour la location de la salle de spectacle de Thuir
- CA n°5 du 26 mai 2025 – Session extraordinaire
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°4 du 29/04/2025
- Don du Collège à l’AS pour les Championnats de France UNSS de Laser Run à Strasbourg
- CA n°6 du 3 juillet 2025
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°5 du 26/05/2025
- Convention du groupement comptable Lycée François Arago
- Convention « Orchestre à l’Ecole »
- Concessions de logements
- Ventilation des Crédits Pédagogiques Globalisés BOP 141
- Tarifs Rentrée 2025
- Ventilation des IMP 2025-2026
- Bilan de fonctionnement 2024-2025
Année 2025-2026 :
- CA du 11 septembre 2025 -Session extraordinaire
- Approbation Procès-verbal du CA séance n°6 du 03/07/2025
- Autorisation de recrutement des personnels de droit public (AED 1 poste à 25%)
- Vote du bilan de fonctionnement présenté au CA n°6 du 03072025
Pièces jointes
À télécharger
- RI CA 2022-2023
- CA n°1 du 15092022
- CA n°2 du 15112022
- CA n°3-4 du 05122022
- CA n°5 du 09032023
- CA n°6 du 17042023
- CA n°7 du 01062023
- CA n°8 du 04072023
- CA n°1 du 07112023
- RI CA 2023-2024
- CA n°2 du 08122023
- CA n°3 du 27022024
- CA n°4 du 26042024
- CA n°5 du 02072025
- CA n°1 du 07112024
- RI CA 2024-2025
- CA n°2 du 28112024
- CA n°3 du 280325
- CA n°4 du 29042025
- CA n°5 EXTRA du 26052025
- CA n°6 du 03072025
- CA Extraodinaire du 11092025